En raison des congés annuels, la mairie de Deaux sera fermée:  

Lundi 8 au mardi 30 août 2022 inclus.

 Aucun dossier d’urbanisme ne pourra être déposé durant cette période.

Le Samedi 3 Septembre 2022, ce sera l’attendu repas de l’amitié offert par la municipalité à tous les Deauxois(es) !

 Babyfoot humain, jeux gonflables, chasse au trésor, apéritif et repas précéderont une soirée dansante ! ♩ ♬Alors si vous souhaitez passer un bon moment de détente, n’oubliez pas de déposer votre coupon de réservation ou de contacter la mairie au 04.66.83.60.83 avant le 15 Aout .

Après……. il sera trop tard !!

Portant interdiction de vente, de détention et de consommation de protoxyde d’azote (N20) dans l’espace public

Monsieur le Maire de Deaux,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-21, L 2212-2 et suivants, ses articles L 2131-1 et suivants, ses articles L 2214-3, L2542-2;
VU le Code de la santé publique, notamment son article L 1311-2;
VU le Code de la sécurité intérieure et notamment l’article L 511-1;
VU le Code pénal et notamment ses articles 222-15, 223-1 et R 633-6;
VU le règlement sanitaire départemental;

CONSIDERANT que le protoxyde d’azote, aussi connu sous le nom de « gaz hilarant », est un gaz à usage courant dans les cartouches pour siphons alimentaires, des aérosols d’air sec ou des bonbonnes utilisées en médecine et dans l’industrie, qui sont depuis quelques temps détournés de leurs usages initiaux pour ses propriétés euphorisantes en France et sur le territoire de la commune de Deaux;

CONSIDERANT que le produit est transféré dans des ballons gonflables afin d’être inhalé, ayant pour effet de multiplier les risques notamment l’asphyxie lorsque le sac plastique ou le masque recouvrent le nez et la bouche pour inhaler le protoxyde d’azote;

CONSIDERANT que les services techniques en charge de la propreté des espaces publics ainsi que les agents de l’école, ont constaté un nombre important de cartouches de gaz usagées jonchant le sol de l’espace public, à proximité immédiate de l’école et de la cantine et de l’aire de jeu, témoignant de la banalisation et de l’usage intensif de ce produit;

CONSIDERANT que l’usage régulier, en dehors de tout protocole médical, peut entrainer des effets secondaires graves pour la santé

CONSIDERANT que la consommation de ce produit par inhalation constitue une atteinte à la santé et qu’il s’avère nécessaire de prendre des mesures de protection contre les risques provoqués par son usage récréatif et des mesures de prévention des conduites addictives;

CONSIDERANT que la consommation de ce produit par inhalation, et ses effets désinhibants observés chez les consommateurs, sont de nature à troubler également l’ordre public;

ARRETE

ARTICLE 1 : IL est interdit de vendre ou d’offrir gratuitement, dans l’espace public et dans l’ensemble des commerces du territoire communal, du gaz protoxyde d’azote (N20} quel que soit le conditionnement.
ARTICLE 2 : Il est interdit de détenir dans l’espace public du territoire de la commune des cartouches ou autres récipients sous pression contenant du gaz protoxyde d’azote. Les forces de l’ordre saisiront les cartouches de gaz ainsi que le matériel qui s’y rattache.
ARTICLE 3 : Il est interdit de consommer du protoxyde d’azote (N20} à des fins récréatives sur l’espace                                                ARTICLE 4 : Il est interdit de jeter ou d’abandonner dans l’espace public des cartouches ou autres récipients sous pression ayant contenu du gaz protoxyde d’azote (N20).
ARTICLE 5: Les présentes exigences et interdictions s’appliqueront à compter de la date de publication de l’arrêté.
ARTICLE 6 : Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
ARTICLE 8 : Monsieur le Maire, Monsieur l’adjoint au maire en charge de la sécurité, le commandant de la communauté de brigades de gendarmerie de Vézénobres, le responsable de la police rurale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 9: Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs et affiché sur les panneaux municipaux installés à cet effet.
ARTICLE 10 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Madame la Préfète du Gard à Nîmes, Commandant de la communauté de brigades de gendarmerie de Vézénobres, Monsieur le responsable de la police rurale. 

Arrêté municipal portant règlementation d’accès et d’usage du jardin des poiriers

Le Maire de Deaux
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L22 l 2-l Considérant qu’il convient d’assurer la sécurité des usagers du jardin des poiriers (partie de la parcelle A287),
Considérant qu’il convient de prévenir tout incident ou accident regrettable,

Article 1 : L’accès au jardin des poiriers (partie de la parcelle A287) est interdit aux animaux même tenus en laisse. Cette disposition ne s’applique pas aux chiens-guides.

Article 2 : L’accès au jardin des poiriers (partie de la parcelle A287) est interdit à tous les véhicules, qu’ils soient motorisés ou non.

Article 3 : Les activités admises sur la zone seront de nature à préserver l’intégrité et la quiétude des lieux. Les activités ludiques seront interdites en dehors des zones de repos.

Article 4: Le présent arrêté sera affiché au niveau des accès de la zone.

Article 5: Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la législation en vigueur.

Article 6: Monsieur le Maire et Madame la secrétaire générale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Article 7: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nîmes à compter de sa notification.

Ampliation sera adressée à:

Préfecture du Gard

Police rurale d’Alès Agglomération

Brigade de Gendarmerie de Vézénobres

Arrêté municipal portant modification du plan de circulation dans le cadre de la tenue du Vétathlon le dimanche 24 octobre 2021 de 7h à l5h. Le Maire de Deaux ARRETEArticle 1 : La manifestation sportive Vétathlon organisée par l’association Maxim’Alès est autorisée à se tenir le dimanche 24 octobre 2021 sur le tracé du parcours fourni dans le dossier de demande d’autorisation.Article 2 : La circulation des véhicules (sauf véhicules de secours) sera interdite sur les rues suivantes :- Rue Maurice Vire (de l’embranchement avec la route de Vézénobres à l’intersection avec la route de Monteils).- Rue de la fontaine (de l’embranchement avec la rue du bois à l’intersection avec la rue basse)Article 3 : Les rues ( ou portions de rues) suivantes seront mises en sens unique de circulation (sauf pour les véhicules de secours):- Rue de l’horloge ( de l’intersection avec la rue Maurice Vire à la place de l’horloge) : sens en direction de la place de l’horloge.- Rue basse: sens en direction de la place de l’horloge.- Rue des lavoirs : sens en direction de la route de Monteils.- Chemin des écoles : sens en direction de la rue des lavoirs.Article 4 : Le stationnement de tous les véhicules (hormis ceux nécessaires à l’organisation et aux secours) est interdit sur toutes les rues précitées.Article 5: Sur l’ensemble des rues précitées, la vitesse sera limitée à 20 km/h.Article 6: Le stationnement des véhicules des participants à l’épreuve se fera sur l’ancien stade municipal RD131Article 7 : L’ensemble de ces dispositions est applicable le dimanche 24 octobre 2021 de 7h à 15h.Article 8 : L’organisateur est chargé de placer et de retirer après l’épreuve la signalisation règlementaire et le balisage du parcours.

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe
naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.

Par parution au Journal Officiel nous vous informons que notre demande de reconnaissance en catastrophe naturelle pour la commune de DEAUX a été rejetée.

Arrêté – Parution J.O. du 22 Juin 2021

A compter du 03/05/2021

Les horaires d’ouverture de la mairie au public changent :

Lundi: 14h00 – 18h00

Mardi: 9h30 – 13h00

Mercredi: 9h00 – 12h00

Jeudi: 13h00 – 16h30

Vendredi: 8h00 – 12h00

Un nouveau moyen d’information à la population est disponible sur notre commune. L’application Panneau Pocket ( Android, IOS et PC), en partenariat avec la Gendarmerie Nationale et l’AMRF permet de fournir à tout moment des informations utiles telles que des messages d’alertes pour les risques majeurs, ou tout autre annonces importantes liées à la vie de notre village. AUCUNE donnée personnelle n’est récupérée, l’installation est très facile, vous recevez une notification push sur votre mobile pour chaque nouveau message.  Alors n’hésitez pas, partagez à vos proches et restez informés !!

Un arbre menaçant de tomber et situé à l’intersection de la rue Maurice vire et de la Route de Monteils sera abattu ce Lundi 7 Décembre à partir de 8h00.Afin de sécuriser les lieux, un arrête municipal a été pris ce jour signalant la fermeture temporaire de cette voie à partir de 8h00 et les différentes déviations mises en place . 

• Par la RD131 pour les véhicules légers et lourds.
• Par la rue des lavoirs et le chemin des écoles exclusivement pour les véhicules légers .
• Par le village, pour les piétons .

 La circulation devrait pouvoir reprendre à midi. Cliquez sur l’image pour télécharger l’arrêté

En cette période de crise sanitaire, la Gendarmerie Nationale met en œuvre un dispositif “Tranquillité seniors” au profit de nos aînés afin de permettre aux personnes âgées particulièrement vulnérables et isolées de signaler auprès de nos services toutes problématiques mais aussi de permettre aux unités territoriales de bien repérer les situations compliquées et de cibler leurs actions.

Vous trouverez en pièces jointes une demande individuelle à cette opération ainsi qu’un fascicule d’information sur les précautions à prendre. Nous vous conseillons de l’imprimer et de le communiquer à vos seniors proches.

Pièces jointes:

• Plaquette d’information
• Fiche d’inscription

Comme beaucoup d’événements, la cérémonie du 11 novembre sera particulière, cette année à Deaux, puisqu’elles se tiendra à huis clos. Pour respecter les règles sanitaires imposées par la préfecture dans le cadre de l’état d’urgence, cette cérémonies aura lieu en format très restreint : pas de troupes, pas d’invités ni de public.

Le Maire Didier Salles accompagné de 5 membres du Conseil Municipal, déposera une gerbe du souvenir au pied du monument aux morts fera lecture du discours officiel et respectera une minute de silence pour nos soldats morts pour la France.

Le 28 octobre 2020, le président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et déplacements sur l’ensemble du territoire en établissant un confinement du 30 octobre au 1er décembre minimum.

Les déplacements sont interdits sauf dans les cas suivants et sur attestation uniquement pour : 

• Les déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou les universités (ou établissements d’enseignement supérieur) pour les étudiants ou les centres de formation pour adultes et les déplacements professionnels ne pouvant être différés
• Les déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle, des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées (liste sur gouvernement.fr) et les livraisons à domicile;
• Les consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés et l’achat de médicaments ;
• Les déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables et précaires ou la garde d’enfants ;
• Les déplacements des personnes en situation de handicap et leur accompagnant ;
• Les déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie ;
• Les convocations judiciaires ou administratives et rendez-vous dans un service public ;
• La participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.

Des attestations permanentes seront proposées pour les déplacements domicile travail et pour amener les enfants à l’école prochainement. Pour les autres motifs les attestations individuelles seront à remplir à chaque déplacement.

Une amende forfaitaire de 135 € sera appliquée en cas de non-respect du confinement.

Couvre feu dans le GARD

Le couvre-feu entre en application dans la nuit du vendredi 23 octobre au samedi 24 octobre (le samedi 24 octobre à 00h) pour une durée de six semaines.

Comment fonctionne le couvre-feu ?
Aucune activité n’est possible de 21h à 6h du matin dans la zone concernée, sauf exceptions décidées en concertation avec les autorités locales, et sur présentation d’une attestation de dérogation (l’attestation est disponible sur le site du ministère de l’Intérieur et le site du Gouvernement : www.gouvernement.fr/info-coronavirus).

Toute autre sortie ou déplacement sont interdits, sous peine d’une amende de 135 € jusqu’à 3750 € en cas de récidive.
Des dérogations sont par exemple prévues pour raisons médicales, pour raison professionnelle ou pour assistance aux personnes vulnérables. L’ensemble des motifs de dérogation sont à retrouver sur l’attestation. Cette dernière, valable 1 heure, peut être remplie sur smartphone, sur papier ou écrite sur papier libre. Dans le cas d’un motif professionnel, elle doit être accompagnée d’un justificatif de l’employeur.

Les transports en commun restent opérationnels pour répondre aux besoins des personnes détentrices d’une dérogation.
Certains lieux demeurent fermés de jour comme de nuit, tels que les bars, les salles de sport, les foires et salons.

Le télétravail, quand le métier le permet, est fortement recommandé avec une jauge minimale de 50% des effectifs. Cette jauge est également applicable au sein des universités.

Les établissements recevant du public de plein air (stades par exemple) sont soumis à une jauge de 1 000 personnes.
Tous les établissements recevant du public ne peuvent plus accueillir de public après 21h. Les activités économiques se déroulant sur la voie publique (chantiers, tournages) peuvent continuer à s’exercer.

Mesures applicables à l’ensemble du pays en état d’urgence sanitaire
Certaines mesures concernent l’ensemble du territoire, placé en état d’urgence sanitaire :

Interdiction de tout rassemblement de plus de 6 personnes dans l’espace public.

Interdiction des rassemblements privés dans des ERP de type L ou CTS incompatibles avec le port du masque (mariage, soirée étudiante…) à compter de lundi 19 octobre 2020.

Dans tous les établissements recevant du public, un protocole sanitaire strict est appliqué :jauge de 4m² par personne dans les lieux à fréquentation « debout », occupation d’un siège sur deux dans les lieux à fréquentation « assise ».
Le télétravail est renforcé.

Les déplacements entre les départements ne sont pas interdits ou limités.

Dans tous les lieux et dans toutes les situations, les gestes barrières doivent être appliqués.

Le port du masque grand public demeure obligatoire dans les espaces clos recevant du public, ainsi que dans les autres lieux faisant l’objet d’un arrêté préfectoral.

• 2020.10.23  Arrêté préfectoral pour le  couvre feu
• Tableau Annexe du 24/10/20-Explications des mesures

Ce jour, Monsieur le Maire a pris un arrêté portant sur la divagation des chiens dans notre commune.

Vous pouvez le le consulter ou le télécharger ci-dessous:

La 30eme édition de Au Fil de Deaux, votre journal communal, vient d’être distribué dans vos boites aux lettres. Toutes les informations, les projets, la parole aux associations et bien d’autres articles dans une édition gros volume de 24 pages.
Bonne lecture à tous !!

Le Ministère de l’éducation nationale a rendu le masque obligatoire pour tous les enfants de plus de 12 ans, dans tous les établissements scolaires.

Considérant que au delà des frais de rentrée scolaire, ceci est une charge supplémentaire pour les familles,  la municipalité a décidé qu’à partir du 1er Septembre  chaque collégien et lycéen de la commune bénéficiera de 2 masque en tissus lavable. Il sera possible de les retirer en Mairie aux horaires d’ouverture ( voir ici ).

Deux conditions pour en bénéficier, être domicilié sur la commune et inscrit dans un établissement scolaire collège ou lycée. Pour valider l’attribution il sera OBLIGATOIRE de fournir un certificat de scolarité de l’enfant.

En raison d’un niveau d’eau très bas ne pouvant satisfaire à la demande des utilisateurs, nous sommes dans l’obligation de réglementer la distribution d’eau à la fontaine .
A partir de ce jour elle sera fonctionnelle aux horaires suivants :

De 7h00 à 9h00 et de 19h00 à 21h00.

Ces horaires seront conservés jusqu’à nouvel ordre.

La société Véolia en charge de l’adduction d’eau du village nous signale que les captages alimentant notre village ainsi que Vézénobres ont atteint leur limite maximale de production d’eau.

Même si pour l’instant la situation n’est pas catastrophique, je suis convaincu que les mesures préventives sont plus efficaces que les mesures curatives ; ainsi je demande à tous les habitants du village de faire un effort afin de réduire leur consommation d’eau potable.

Des petits gestes, très simples à réaliser, permettent de diminuer la consommation quotidienne d’eau

Prendre une douche au lieu d’un bain (100 litres d’eau économisés)
Vérifier que les robinets, chasse d’eau, etc ne gouttent pas (120 litres par jour et par robinet)
Laver les légumes dans un bac et pas sous l’eau courante (30 litres par lavage)
Utiliser l’eau de lavage des légumes pour arroser le jardin et les plantes (20 litres par lavage)
Remplir les lave-linge et lave-vaisselle et utiliser les programmes ECO
Limiter le lavage des véhicules
Etc.

Je compte sur le civisme de toutes et tous car l’eau est une richesse précieuse, il faut la préserver.

Bien à vous, Le Maire

Didier SALLES

Le 23 Juin 2020, Le Maire et son conseil, ont décidé, à contre cœur, de ne pas organiser cette année le traditionnel repas de l’amitié. Il a été estimé que la situation ne permet pas aujourd’hui un déroulement de cette manifestation festive et conviviale, dans le respect des règles sanitaires et de distanciations sociales .

Le 25 Juin, la circulaire préfectorale portant sur l’organisation des rassemblement de plus de 10 personnes nous a conforté dans notre décision. La mise en œuvre d’un évènement tel que le repas de l’Amitié n’est absolument pas réalisable avec l’application de cette circulaire.M

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Mercredi 27 mai, le conseil municipal s’est réuni à huis clos pour désigner le maire et ses trois adjoints sous la présidence de Philippe Gérard le doyen. Laurent Brunel se retire et remet l’écharpe tricolore à Didier Salles, nouveau premier magistrat de la commune.

Les trois adjoints sont dans l’ordre : Laurent Insalaco, Éric Vergnet et Stéphane Allignol et les conseillers, Sophie Barry, Caroline Bihais, Bérengère Degrand, Nadine Hernio, Véronique Puertas, Sébastien André, Laurent Chevalier, Christophe Donzel, Philippe Gérard, Yves Tafforin ainsi que Laurent Brunel qui souhaite poursuivre avec son équipe.

Distribution 6 jours par semaine pour les colis, recommandés et la presse, 5 jours par semaine pour le courrier

Depuis lundi 11 mai, la distribution des colis, de la presse quotidienne et des services de proximité comme le portage de repas et de médicaments 6 jours sur 7, est assurée du lundi au samedi.

L’activité de distribution des imprimés publicitaires par Médiapost redémarre à compter du lundi 25 mai.

Deux nouveaux services :

La collecte de courrier à domicile pour les personnes vulnérables: pour limiter leurs déplacements, La Poste propose de collecter à leur domicile leur courrier à envoyer. Ce service est gratuit et il suffit pour en bénéficier de se signaler à son facteur, lors de son passage ou en apposant un mot ou un signe sur sa boîte aux lettres. Pour affranchir le courrier, deux possibilités : imprimer une étiquette d’affranchissement depuis laposte.fr, ou payer l’affranchissement directement au facteur par chèque ou en espèces avec l’appoint.

L’expédition de lettre recommandée depuis sa boîte aux lettres normalisée : une étiquette d’affranchissement dédié aux envois en recommandé est disponible sur laposte.fr depuis le 4 mai. Les facteurs collectent les lettres recommandées au cours de leur tournée, selon les jours de passage habituels.

L’attestation de déplacement dérogatoire a fait ses adieux avec la fin du confinement le 11 mai dernier. Plus besoin de remplir ce document à chacune de vos sorties ! Attention, la phase de déconfinement s’accompagne tout de même de nouvelles règles. Une nouvelle attestation a ainsi été mise en ligne : elle s’intitule “déclaration de déplacement en dehors de son département et à plus de 100 kilomètres de sa résidence”. A quoi sert-elle ? Tout simplement à justifier d’éventuels déplacements de plus de 100 kilomètres et en dehors de votre départements de résidence, toujours interdits pour freiner la diffusion du virus. Rappelons qu’il est toujours interdit de traverser la France ou d’entreprendre de grands déplacements.

Seule exception : justifier de “motifs impérieux” nécessitant ce déplacement. Dans ce cas, il vous faudra remplir cette attestation de déplacement de plus de 100 kilomètres et cocher la case correspondante. L’attestation de déplacement de plus de 100 km est à télécharger directement ci-dessous. Elle doit être accompagnée d’un justificatif de domicile daté de moins d’un an. Ce peut être une facture d’électricité, une quittance de loyer ou un avis d’imposition par exemple. Ce justificatif doit être également accompagné d’une pièce d’identité et d’un document certifiant du caractère impérieux de ce déplacement, sous peine d’une amende de 135 euros. La déclaration de déplacement de plus de 100 km demande donc plus de documents justificatifs que la précédente attestation. A télécharger :Déclaration pour les déplacements supérieurs à 100 km

A partir du 11 Mai la mairie de Deaux ouvre à nouveau ses portes aux horaires habituels.
Pour la réception du public, les règles sanitaires ( lavages des mains et distanciation sociales) devront être impérativement respectées.

L’école de Deaux sera à nouveau ouverte pour les enfants à compter du      Mardi 12 Mai.
Un énorme travail à été réalisé par les enseignantes et par les services de l’agglo afin que toutes les règles imposées par le protocole sanitaire soient respectées.
La semaine prochaine 18 élèves seront présents sur l’ensemble des 2 classes. Il sera impossible aux parents qui ne souhaitent pas laisser les enfants à partir du 11 mai de les remettre avant le 2 Juin si les conditions sanitaires l’autorisent.
La garderie ne sera ouverte que le matin, au moins sur 2 semaines, ce qui représente 4 jours d’école.